Préambule.

Art.4 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen - «  La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui ».

Chaque élève inscrit à l’académie est prié de se conformer au présent règlement, qu’il aura lu et signé.

I/ Les cours et l’établissement.

1) Les journées de cours durent de 8h à 18h. Les pauses sont de 9h55 à 10h05, de 12h à 13h05, et de 15h55 à 16h10.

2) Les absences.

A. Chaque élève est tenu d’être présent en cours selon son emploi du temps, et d’être ponctuel.
B. Un élève absent en cours doit avoir une justification, signée de ses responsables légaux, ou confirmée par téléphone si ses responsables légaux ne peuvent signer la justification susmentionnée.
C. Si aucun responsable légal ne peut s’en charger, l’élève devra avoir un justificatif signé de l’infirmière, ou du Conseiller Principal d’Education. Ce point s’applique également aux élèves majeurs, pour qui le point B ne s’applique pas.

3) Chaque élève se doit de respecter le matériel et les bâtiments.

4) Dans le respect de la loi, l’académie est un établissement non-fumeur. Il est par conséquent formellement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement.

5) Les sorties.

A. Les élèves de moins de quinze ans ne sont pas autorisés à quitter l’enceinte de l’établissement durant les journées de cours (de 8h à 18h)
B. Les élèves de plus de quinze ans peuvent sortir de l’établissement durant les pauses (voir I/1). )
C. Les élèves internes de moins de douze ans ne peuvent sortir le week-end que lors de sorties organisées. Les élèves internes ayant entre douze et quinze ans peuvent sortir le week-end s’ils ont une autorisation parentale. Les élèves internes de plus de quinze ans peuvent sortir de l’établissement le week-end. (Voir horaires de sorties dans II/)

II/ L’internat.

1) Les élèves internes ont une chambre en fonction de la maison à laquelle ils appartiennent. Ils ne peuvent en aucun cas se rendre dans le dortoir d’une autre maison en dehors des journées, le week-end.

2) Les chambres peuvent-être simples, doubles, triples ou quadruples. Les chambres ne sont pas mixtes. Les élèves de moins de douze ans ne peuvent pas partager de chambre avec ceux de plus de douze ans.

3) Le couvre-feu.

A. A l’heure du couvre-feu, les élèves sont priés de regagner leur chambre s’ils sont dans la salle commune.
B. Le couvre-feu est à 21h pour les élèves de moins de douze ans, la semaine (du dimanche soir au jeudi soir inclus). Il est à 22h pour les élèves de plus de douze ans.
C. Les week-ends et les vacances, le couvre-feu est à 22h pour les élèves de moins de douze ans, et 23h pour les élèves de plus de douze ans.
D. Les lumières doivent être éteintes dans toutes les chambres quinze minutes après l’heure du couvre-feu. Des surveillants passent régulièrement dans les couloirs.

4) Les sorties du week-end en dehors de l’établissement (voir I/5). ) sont autorisées à entre 8h et 19h. L’académie n’est pas responsable des élèves sortants de l’académie, ni des élèves sortants de l’académie alors qu’ils n’y sont pas autorisés.

5) Les petits déjeuners sont servis à la cantine entre sept heures et huit heures trente.

6) Les élèves mangeant à la cantine sont priés de respecter l’endroit et les personnes qui y travaillent : pas de bousculades, plateaux débarrassés et places laissées propres.

7) Les animaux de compagnie.

A. Sont autorisés : rongeurs, oiseaux et poissons (petits aquariums uniquement). Tout autre animal, type chien ou chat, est interdit dans l’enceinte de l’établissement.
B. L’académie n’est en aucun cas responsable des animaux des élèves.

III/ Les maisons

1) Un élève ne peut appartenir qu’à une seule maison.

2) Les élèves sont autorisés à se déplacer dans les autres maisons, entre 8h et 19h les week-ends, et entre 18h et 20h la semaine.

3) Aucun élève n’est autorisé à se rendre dans le bâtiment des professeurs.

IV/ Les punitions et sanctions.

Il convient de rappeler que les lois de la République s’appliquent à l’intérieur des établissements scolaires et qu’elles équivalent à tout règlement. En conséquence, des poursuites pénales peuvent être engagées contre tous les élèves et quel que soit leur âge.
Tout élève contrevenant aux règles susmentionnées s’expose à des risques de punitions.

1) Les punitions ont un rôle éducatif et doivent être précédées d’un dialogue avec l’élève concerné.

2) Les punitions peuvent être données par les professeurs, le Conseillers Principaux d’Educations, les personnels de surveillance ou l’administration.

3) Le principe du sursis total ou partiel est applicable aux punitions et aux sanctions.

4) Dans le cas d’une faute sans conséquence grave, l’élève pourra se voir infliger :
- un devoir supplémentaire
- une retenue (allant de 1 à 4h de suite)
- l’obligation de faire des excuses écrites ou orales.
- une exclusion ponctuelle de cours.
- des travaux d’intérêt généraux au sein de l’établissement.

5) En cas de faute grave, l’élève peut recevoir une sanction disciplinaire. Ce type de sanction relève du Chef d’établissement, ou des conseils de discipline.